Mentions légales
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site sexparadise.com (ci-après « le Site ») est édité par Salvador & Co (désignation provisoire, en cours d'immatriculation).
Raison sociale : Salvador & Co (provisoire) Forme juridique : [à renseigner] Capital social : [à renseigner] Siège social : [adresse à renseigner] Immatriculation (RCS / SIREN) : [à renseigner] Numéro de TVA intracommunautaire : [à renseigner] E-mail de contact : contact@sexparadise.com Directeur de la publication : [à renseigner]
2. HÉBERGEUR
Le Site est hébergé par : Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. [À confirmer / compléter selon l'hébergement définitif.]
3. AVERTISSEMENT 18+
Le Site est un service à caractère érotique et/ou pornographique strictement réservé aux personnes majeures (18 ans et plus). En accédant au Site, l'utilisateur certifie sur l'honneur être majeur au regard de la législation de son pays de résidence. L'accès est formellement interdit aux mineurs.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments du Site (marque « Sex Paradise », logo, charte graphique, textes, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Salvador & Co, sauf mentions contraires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
5. RESPONSABILITÉ
Salvador & Co met tout en œuvre pour offrir des informations fiables et un Site disponible, sans pouvoir en garantir l'exactitude ou la disponibilité permanente. En sa qualité d'hébergeur des contenus publiés par les membres au sens de la LCEN, Salvador & Co n'est pas soumis à une obligation générale de surveillance, mais retire promptement tout contenu manifestement illicite qui lui est signalé.
6. SIGNALEMENT DE CONTENU ILLICITE
Tout contenu illicite (impliquant un mineur, non consenti, ou contraire à la loi) peut être signalé sans délai à : legal@sexparadise.com. Chaque signalement est traité en priorité et donne lieu, le cas échéant, au retrait du contenu et à la transmission aux autorités compétentes.
7. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, et la gestion des cookies dans la page Cookies, toutes deux accessibles depuis le bas de chaque page.
8. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du Site relève des tribunaux compétents, sous réserve des dispositions légales protectrices du consommateur.
